CALENDRIER

4. Adoption du projet de calendrier de la deuxième partie de la Cinquantième session

5. « La politique européenne de sécurité cinquante ans après la signature du Traité de Bruxelles modifié – Réponse au rapport annuel du Conseil » (Document C/1878)

Présentation du rapport déposé au nom de la Commission politique par M. António NAZARÉ PEREIRA (Portugal, Groupe fédéré)

6. « La Constitution européenne : suivi parlementaire et position de l’opinion publique » (Document C/1876)

Présentation du rapport déposé au nom de la Commission pour les affaires parlementaires et publiques par Lord RUSSELL-JOHNSTON (Royaume-Uni, Groupe libéral)

7. Discours de S.E. M. Luc FRIEDEN, Ministre de la justice, du trésor, du budget et de la défense du Luxembourg, représentant la Présidence entrante de l’UEO/UE (confirmé)

Questions et réponses

8. « La politique européenne de sécurité cinquante ans après la signature du Traité de Bruxelles modifié – Réponse au rapport annuel du Conseil » (Document C/1878)

« La Constitution européenne : suivi parlementaire et position de l’opinion publique » (Document C/1876)

Discussion commune

9. « La politique européenne de sécurité cinquante ans après la signature du Traité de Bruxelles modifié – Réponse au rapport annuel du Conseil » (DocumentC/1878)

Vote sur le projet de recommandation et sur le projet de directive

10. « La Constitution européenne : suivi parlementaire et position de l’opinion publique » (Document C/1876)

Vote sur le projet de résolution

1. « Comptes relatifs aux dépenses de l’Assemblée pour 2003 » (Document A/1869 et Addendum)

Présentation du rapport déposé au nom de la Commission des affaires budgétaires et de l’administration par M. Antonio BRAGA (Portugal, Groupe socialiste)

Discussion

Vote sur la motion d’approbation des comptes définitifs.

2. « Avis sur les budgets des organes ministériels de l’UEO pour 2004 » (Document A/1870)

Présentation du rapport déposé au nom de la Commission des affaires budgétaires et de l’administration par Mme Christina LUCYGA (Allemagne, Groupe socialiste)

Discussion

Vote sur le projet de recommandation

3. « Projet de budget de l’Assemblée pour 2005 » (Document C/1871)

Présentation du rapport déposé au nom de la Commission des affaires budgétaires et de l’administration par Mme Christina LUCYGA (Allemagne, Groupe socialiste)

Discussion

Vote sur le projet de budget

4. « La stabilité et la sécurité dans le Caucase du Sud » (Document C/1879)

Présentation du rapport déposé au nom de la Commission politique par M. Jean-Pierre MASSERET (France, Groupe socialiste) et M. Marco ZACCHERA (Italie, Groupe fédéré)

Discussion

5. Discours de S.E. M. Elmar MAMMADYAROV, Ministre des affaires étrangères de l’Azerbaïdjan (invité)

Questions et réponses

6. « La stabilité et la sécurité dans le Caucase du Sud » (Document C/1879)

Discussion (suite)

Vote sur le projet de recommandation

1. « La coopération dans le domaine des acquisitions de systèmes de défense en Europe – Réponse au rapport annuel du Conseil » (Document C/1885)

Présentation du rapport déposé au nom de la Commission technique et aérospatiale par M. Edward O’HARA (Royaume-Uni, Groupe socialiste)

Discussion

Vote sur le projet de recommandation

2. « La coopération transatlantique dans le domaine de la technologie de défense » (Document C/1883)

Présentation du rapport déposé au nom de la Commission technique et aérospatiale par M. Philippe MONFILS (Belgique, Groupe libéral)

Discussion

Vote sur le projet de recommandation

3. Discours de S.E. M. Alessandro MINUTO RIZZO, Secrétaire général délégué de l’OTAN (confirmé)

Questions et réponses

4. Discours de S.E. M. Bernard BOT, Ministre des affaires étrangères des Pays-Bas, représentant la Présidence de l’UEO/UE (invité)

Questions et réponses

5. « Les avions de combat sans pilote et l’avenir de l’aéronautique militaire » (Document C/1884)

Présentation du rapport déposé au nom de la Commission technique et aérospatiale par M. Antonio BRAGA (Portugal, Groupe socialiste)

Discussion

Vote sur le projet de recommandation

6. « La dimension spatiale de la PESD » (Document C/1881)

Présentation du rapport déposé au nom de la Commission de défense par M. Renzo GUBERT (Italie, Groupe fédéré)

Discussion

Vote sur le projet de recommandation

1. « Le développement de la coopération interparlementaire entre les pays de la Méditerranée » (Document C/1875)

Présentation du rapport déposé au nom de la Commission pour les relations parlementaires et publiques par Mme Elvira CORTAJARENA ITURRIOZ (Espagne, Groupe socialiste)

2. Discours de S.E. M. George IACOVOU, Ministre des affaires étrangères de Chypre (confirmé)

Questions et réponses

3. « Le développement de la coopération interparlementaire entre les pays de la Méditerranée » (Document C/1875)

Discussion

Vote sur le projet de résolution

4. « L’Union européenne et le maintien de la paix en Afrique » (Document C/1880)

Présentation du rapport déposé au nom de la Commission de défense par M. Stef GORIS (Belgique, Groupe libéral)

Discussion

5. Discours de M. Olivier KAMITATU, Président de l’Assemblée nationale de la République démocratique du Congo (confirmé)

Questions et réponses

6. « L’Union européenne et le maintien de la paix en Afrique » (Document C/1880)

Discussion (suite)

Vote sur le projet de recommandation

7. Election du Président de l’Assemblée pour la fin de la 50^ème session et pour la 51^ème session

8. Discours du Président de l’Assemblée

9. Election des Vice-Présidents de l’Assemblée pour la 51^ème session

15.00

1. « Les nouveaux défis pour la coopération transatlantique en matière de sécurité » (Document C/1877)

Présentation du rapport déposé au nom de la Commission politique par Mme Elsa PAPADIMITRIOU (Grèce, Groupe fédéré)

Discussion

Vote sur le projet de recommandation

2. « Les déploiements de forces européennes dans les Balkans » (Document C/1882)

Présentation du rapport déposé au nom de la Commission de défense par M. John WILKINSON (Royaume-Uni, Groupe fédéré)

Discussion

Vote sur le projet de recommandation