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ORDRE DU JOUR

TABLE DES MATIÈRES

Document A/2043

25 novembre 2009

ORDRE DU JOUR

de la Cinquante-septième session qui se tiendra
au Palais d'Iéna, Paris 16e, du mardi 1er au jeudi 3 décembre 2009

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I. RAPPORT DU CONSEIL

Cinquante-cinquième rapport annuel du Conseil (Première partie)

II. QUESTIONS DE DÉFENSE

  1. L'Union européenne et les missions de paix des Nations unies - Réponse au rapport annuel du Conseil

Rapporteurs : Mme Ine AASTED-MADSEN (Pays-Bas, Groupe fédéré) et M. René ROUQUET (France, Groupe socialiste)

  1. La guerre en Afghanistan : les implications régionales

Rapporteurs : Mme Françoise HOSTALIER (France, Groupe fédéré), M. Jean-Pierre KUCHEIDA (France, Groupe socialiste) et M. Mehmet TEKELIOGLU (Turquie, Groupe fédéré)

  1. La surveillance maritime européenne

Rapporteurs : M. Kurt BODEWIG (Allemagne, Groupe socialiste), M. Tarmo KÕUTS (Estonie, Groupe fédéré) et M. Konstantinos VRETTOS (Grèce, Groupe socialiste)

III. QUESTIONS POLITIQUES

  1. Vers une nouvelle architecture de sécurité pour l'Europe ? - Réponse au rapport annuel du Conseil

Rapporteurs : M. Arcadio DÍAZ TEJERA (Espagne, Groupe socialiste) et M. Gerd HÖFER (Allemagne, Groupe socialiste)

  1. Informations fournies par les Conseils de l'UE et de l'UEO sur la Politique européenne de sécurité et de défense

Rapporteurs : M. Michael HANCOCK (Vice-président), (Royaume-Uni, Groupe libéral) et M. Giacomo SANTINI (Italie, Groupe fédéré)

  1. La sécurité européenne et le Moyen-Orient

Rapporteure : Mme Josette DURRIEU (France, Groupe socialiste)

  1. Les développements en cours en matière de non-prolifération et de désarmement nucléaires

Vice-président et rapporteur : M. Michael HANCOCK (Royaume-Uni, Groupe libéral)

IV. QUESTIONS TECHNIQUES ET AÉROSPATIALES

Renforcer la base industrielle et technologique de sécurité et de défense européenne (BITSDE)

Rapporteurs : Mme Claire CURTIS-THOMAS (Royaume-Uni, Groupe socialiste) et M.Edward O'HARA (Royaume-Uni, Groupe socialiste)

V QUESTEURS

  1. Projet de budget de l'Assemblée pour 2010

Présidente et rapporteure : Mme Doris BARNETT (Allemagne, Groupe socialiste)

  1. Avis sur les budgets des organes ministériels de l'UEO pour 2009

Rapporteur : M. John GREENWAY (Royaume-Uni, Groupe fédéré)

  1. Comptes relatifs aux dépenses de l'Assemblée pour 2008

Rapporteur : M. John GREENWAY (Royaume-Uni, Groupe fédéré)

VI. RÈGLEMENT ET IMMUNITÉS

Attribution des pouvoirs de présider aux présidents des délégations des parlements des Etats membres de l'UE

Président et rapporteur : M. José Luis ARNAUT (Portugal, Groupe fédéré)

VIO. RELATIONS PARLEMENTAIRES ET PUBLIQUES

  1. Modèles et structures de coopération interparlementaire

Rapporteur : M. Hendrik DAEMS (Belgique, Groupe libéral)

  1. Sécurité de l'Europe et élargissement : l'évolution de l'opinion publique

Rapporteurs : M. John GREENWAY (Royaume-Uni, Groupe fédéré) et M. Alejandro MUÑOZ ALONSO (Espagne, Groupe fédéré)


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