DOCUMENT A/1774 |
25 mars 2002 |
II. Activités du Conseil permanent et du Groupe de travail du Conseil (GTC)
III. Activités du Comité militaire de l’UEO (CM)
IV. Activités du Comité des délégués militaires (CDM)
V. Activités du Groupe politico-militaire (GPM)
VI. Activités du Groupe de travail politico-militaire (GTPM)
VII. Activités de l’Etat-major militaire (EMM)
VIII. Activités du Groupe d’experts Ciel ouvert
IX. Activités du Groupe Espace
X. Activités du Centre satellitaire de l’UEO
XI. Activités du Groupe armement de l’Europe occidentale (GAEO)
XII. Activités de la Cellule recherche de l’Organisation de l’armement de l’Europe occidentale (CRO)
Document A/1774 |
25 mars 2002 |
Deuxième partie du Quarante-septième rapport annuel
du Conseil à l’Assemblée sur les activités du Conseil
(pour la période allant du 1er juillet au 31 décembre 2001)
Sous la présidence belge de l’UEO, la priorité a été donnée à l’achèvement des tâches de transition découlant du transfert à l’Union européenne des fonctions de l’Organisation dans le domaine de la gestion de crise.
À partir du 2 juillet 2001, le Secrétariat général a été prêt à remplir les missions résiduelles définies par le Conseil des ministres de l’UEO réuni à Marseille. Cela signifie que le soutien logistique approprié a été fourni avec efficacité au GAEO et à l’OAEO – dont l’importante charge de travail a justifié une nouvelle expansion dans les nouveaux locaux du siège de l’Organisation au 15 rue de l’Association à Bruxelles.
Le soutien fourni au Centre satellitaire et à l’Institut d’études de sécurité s’est poursuivi. Divers documents ayant trait à leurs programmes d’activités respectifs ont été diffusés aux délégations et, le cas échéant, soumis au Conseil pour qu’il les approuve ou en prenne note.
La mission UEO d’assistance au déminage en Croatie (MADUEO), la dernière opération en cours de l’UEO, s’est achevée comme prévu le 30 novembre 2001.
Comme prévu, les différents organes de travail des Eurogroupes ont été dissous.
Le Secrétariat général a mis en oeuvre le Plan social approuvé par les ministres lors du Conseil des ministres de l’UEO à Marseille en novembre 2000. L’immeuble Régence a été libéré dans les délais convenus avec le propriétaire parallèlement aux opérations de cession des biens de l’Organisation qui ont été menées avec succès.
Au cours de la période du 1er juillet au 31 décembre 2001, le Conseil a examiné les suites à donner, dans le cadre de l’UEO, à l’établissement, par l’Union européenne, d’un Institut d’études de sécurité de l’Union européenne et d’un Centre satellitaire de l’Union européenne. Le Groupe ad hoc, présidé par le Chef du Secrétariat, a continué de se réunir pour préparer les décisions qui devaient être prises à cet égard par le Conseil. Le 21 novembre 2001, le Conseil a décidé qu’un Service administratif fonctionnerait à Paris, tout en faisant partie intégrante du Secrétariat général, pour le suivi des accords de siège de l’UEO et la gestion de l’immeuble de l’UEO à Paris. Le 18 décembre 2001, le Conseil a décidé de nommer Monsieur R. Loutz, Greffier adjoint pour l’administration et les finances de l’Assemblée de l’UEO, Administrateur du Service administratif de Paris à compter du 1er janvier 2002.
En ce qui concerne le Centre satellitaire de l’UEO, le Conseil a donné son autorisation pour que le Secrétariat général du Conseil de l’Union européenne, l’OTAN et l’OSCE figurent sur les listes de diffusion des produits du système d’informations géographiques (SIG) du Centre satellitaire concernant la région des Balkans.
Le Conseil a également autorisé la communication au Corps européen des produits SIG du Centre satellitaire sur l’Ancienne République yougoslave de Macédoine (ARYM).
Le Conseil a approuvé deux tâches confiées au Centre satellitaire en tant qu’ordres de travail du Conseil de l’UEO, concernant respectivement l’Afghanistan/le Pakistan et l’ARYM.
Le Conseil a approuvé une décision concernant la fourniture de produits du Centre satellitaire de l’UEO à l’appui de l’exercice OTAN «Strong Resolve 02».
Enfin, toujours en ce qui concerne le Centre satellitaire de l’UEO, et dans la perspective de sa reprise par l’Union européenne au 1er janvier 2002, le Conseil a donné l’autorisation de considérer comme «communicables à l’Union européenne» des documents classifiés de l’UEO détenus par le Centre satellitaire de l’UEO avant le 1er janvier 2002.
En ce qui concerne les Eurogroupes et leur mise en sommeil à compter du 30 juin 2001, le Conseil a décidé que les documents-clés de ces groupes seraient mis à la disposition de l’Union européenne et de l’OTAN. Le Secrétaire des Eurogroupes a dressé la liste des éléments à léguer avant de quitter l’Organisation à la fin du mois de novembre, conformément aux décisions du Conseil. La compilation et le CD-Rom qui l’accompagne ont été transmis à l’Union européenne ainsi qu’à l’OTAN. Le Secrétariat général se tient à la disposition de leurs organes compétents pour toute communication supplémentaire de documents classifiés ou non classifiés.
Tout au long de la période considérée, le Conseil a continué de prendre note des rapports mensuels de la mission UEO d’assistance au déminage (MADUEO) en Croatie. Conformément aux modalités pratiques annexées à la décision J.4.2 du 9 novembre 1998, ces rapports ont continué d’être transmis à l’Union européenne.
Dans la perspective de la fermeture de la MADUEO le 30 novembre 2001, le transfert de l’équipement aux autorités croates a été parachevé, conformément aux dispositions du Mémorandum d’entente. Le Chef de mission, le Colonel Gelin (armée de terre suédoise), a présenté un rapport final qui tire un certain nombre d’enseignements et fait le bilan de ce qui a constitué une entreprise couronnée de succès, même si elle a été de portée limitée compte tenu de l’ampleur du défi que représentait la libération du territoire croate du fléau des mines terrestres.
Une cérémonie de remise de médailles, à laquelle le Secrétaire général était représenté par le Chef du Secrétariat, s’est déroulée à Zagreb le 23 novembre 2001, à l’occasion de la fin de cette mission.
Enfin, le Conseil a été tenu informé des travaux du GAEO et de l’OAEO. Le 19 novembre 2001, le Conseil a pris note d’un rapport d’information sur la 17e réunion des Directeurs nationaux de l’armement du GAEO qui s’est tenue à Baveno, en Italie, les 8 et 9 octobre 2001, ainsi que du mandat de la présidence du GAEO. Le 13 décembre 2001, le Conseil a pris note du relevé des décisions du Comité de direction de l’OAEO suite à la réunion qu’il a tenue le 9 octobre 2001.
Le Comité militaire de l’UEO n’a tenu aucune réunion au cours de la période du 1er juillet au 31 décembre 2001.
Conformément aux décisions prises par les ministres de l’UEO à Marseille en novembre 2000, et par suite de la décision adoptée par le Conseil le 25 juin 2001, le Comité des délégués militaires (CDM) et son groupe de travail (GTDM) ont été mis en sommeil dans leur configuration actuelle.
Le Comité des délégués militaires et son groupe de travail n’ont tenu aucune réunion au cours de la période du 1er juillet au 31 décembre 2001.
GPM à 21
Le Groupe politico-militaire à 21 n’a tenu aucune réunion.
GPM à 28
Le Groupe politico-militaire à 28 n’a tenu aucune réunion.
Les réunions du Groupe de travail politico-militaire ont été suspendues, conformément aux décisions prises lors du Conseil ministériel de Marseille en novembre 2000.
Étude théorique conjointe OTAN-UEO prévue en 2001 (JES 01)
Faisant suite à l’exercice JES 01 organisé à Noordwijk (Pays-Bas) du 11 au 15 juin 2001, une équipe conjointe UEO-OTAN a procédé à une évaluation de JES 01. Le débat conjoint postérieur à l’exercice (JPXD) s’est déroulé au siège de l’UEO le 3 juillet 2001 et le rapport final d’exercice (FER), présenté le 13 juillet 2001, a été diffusé à l’ensemble des pays de l’UEO et de l’OTAN, aux pays observateurs à l’étude théorique (Fédération de Russie et Ukraine) et à l’Union européenne. Le Conseil de l’UEO a pris note du rapport final d’exercice le 27 juillet 2001.
Par suite de la cessation des fonctions opérationnelles de l’État-major militaire de l’UEO, les prochains rapports du Conseil à l’Assemblée ne comporteront plus de références à l’État-major militaire.
Les réunions du Groupe d’experts Ciel ouvert ont été suspendues, conformément aux décisions prises par le Conseil ministériel de Marseille.
Le Groupe Espace n’a tenu aucune réunion au cours de la période du 1er juillet au 31 décembre 2001.
Des liaisons de communication protégées ont été maintenues avec le Centre satellitaire pendant le période du 1er juillet au 31 décembre 2001.
Comme suite à l’adoption, le 20 juillet 2001, de l’Action commune du Conseil relative à la création d’un Centre satellitaire de l’Union européenne, le Centre satellitaire a été largement impliqué, au cours du second semestre de 2001, dans des activités visant à garantir une transition sans heurt de l’UEO à l’Union européenne.
Hormis ce qui précède, d’autres activités ont eu lieu :
Au cours de cette même période le Centre satellitaire a reçu de nombreux visiteurs : le Ministre espagnol des affaires étrangères, M. Josep Piqué, le 2 août 2001 ; des délégations de l’Institut géographique national belge, le 4 juillet 2001 ; l’Universidad Complutense de Madrid, le 10 juillet 2001 ; l’École belge des Sous-Officiers, le 17 juillet 2001 ; CICODE (Université d’Alcala de Henares), le 19 juillet 2001 ; Spot Image, le 24 juillet 2001; le CNES, le 27 juillet 2001 et le XL Monographic Course (EALADE/CESEDEN), le 3 octobre 2001.
Les Directeurs nationaux de l’armement (DNA) des 19 pays du Groupe Armement de l’Europe occidentale (GAEO) se sont réunis sous la présidence italienne du GAEO à Baveno, en Italie, les 8 et 9 octobre 2001.
Lors de la réunion, les discussions ont surtout été centrées sur l’avenir du GAEO et de l’OAEO, ainsi que sur les activités des Commissions et les travaux du Groupe d’experts nationaux (GEN) sur le Plan directeur pour une Agence européenne de l’armement (AEA).
1. Avenir du GAEO et de l’OAEO
Les DNA ont chargé le Groupe exécutif :
2. Commission I (Harmonisation des besoins et des programmes)
Un nouveau sous-groupe consacré à la guerre des mines en mer (NMW) a été créé et d’autres possibilités font actuellement l’objet d’un examen complémentaire dans les domaines Air et Mer. Des progrès ont été enregistrés sur la participation des associés partenaires de l’UEO aux activités de la Commission I. Il a été décidé de transférer les bases de données actuelles de la Commission I au Secrétariat Armement. En outre, le moment est venu pour la Commission I de définir des priorités, compte tenu des développements concernant l’objectif global et l’initiative sur les capacités de défense.
3. Commission II (Recherche et technologie)
Le coup d’envoi de la mise en place du premier Groupe de recherche européen a été donné. La Commission II a été chargée de promouvoir l’intercommunication entre les centres d’essai européens et d’intensifier la publicité autour de leurs capacités au moyen d’outils de communication modernes tels que les lettres d’information ou des sites Internet. La Commission II a également été chargée, en coopération avec le GEN/AEA, de proposer une mise à jour des principes régissant la recherche joints en annexe au Mémorandum d’entente de l’OAEO pour tenir compte de la mise en oeuvre du Mémorandum d’entente EUROPA. Les Programme et rapport de recherche annuels du GAEO (PRRAG) 2001 ont été diffusés et la Commission II chargée d’assurer leur mise en oeuvre. Enfin, la participation des associés partenaires de l’UEO, et au cas par cas, d’autres pays, aux événements R&T ouverts a été entérinée, sous réserve de l’approbation des DNA.
4. Commission III (Procédures et aspects économiques)
La Commission III a été encouragée à mettre en oeuvre son plan d’action prioritaire, en vue notamment de parvenir à des résultats concrets. Un nouveau système EDEM (Marché européen des équipements de défense) simplifié de contrôle des données devrait être mis à l’essai à compter de janvier 2002. La Commission III a été chargée d’évaluer la proposition de la Commission européenne concernant une normalisation européenne et de recommander aux DNA une voie à suivre lors de leur réunion du printemps 2002. Un document sur le maintien des compétences en matière de coopération et les conclusions d’un document sur l’interprétation par le GAEO de l’application de l’article 296 en cas de fusion ont été approuvés.
5. Plan directeur concernant l’Agence européenne de l’armement (AEA)
Les travaux du Groupe d’experts nationaux sur le Plan directeur pour l’Agence européenne de l’armement (AEA) sont conformes au plan directeur et au mandat spécifique confié au GEN/AEA. Sur la question de la pondération des voix, certains pays, dont le Portugal et la Turquie, préfèrent conserver le principe « un pays, une voix ». En ce qui concerne la procédure proposée pour garantir un statut équivalent à tous les États membres du GAEO au sein de l’OAEO, il a été recommandé au Comité de direction de l’OAEO de la mettre en oeuvre si les États membres du GAEO concernés en font officiellement la demande. Le GEN/AEA a été invité à présenter son rapport de conclusion soulignant les points-clés des principes de fonctionnement de l’AEA envisagée, tels que la concurrence, l’équilibre global et l’évaluation de la performance d’une telle agence. Ce rapport devrait présenter des options et des propositions de résolution des éventuels problèmes en suspens sur les points-clés, sous une forme susceptible de faire l’objet d’un examen et de décisions des ministres de la défense du GAEO à leur prochaine réunion.
6. Prochaines réunions
Les DNA du GAEO se réuniront à Turin (Italie) les 14 et 15 mars 2002. À l’occasion de cette réunion, un séminaire conjoint avec le Groupe des industries européennes de défense (EDIG) sur la coopération en matière d’armement dans la sécurité et la défense européenne sera organisé. Il est souhaité que ce séminaire, tout en permettant au GAEO d’affirmer son interaction efficace avec l’industrie, aille dans le sens d’un renforcement des relations GAEO-EDIG et débouche sur des initiatives conjointes fructueuses de ces deux instances. La prochaine réunion des ministres de la défense du GAEO est prévue pour le printemps 2002.
En dépit des aléas du déménagement et de la mise en place de la structure réduite du Secrétariat général dont elle dépend pour le soutien logistique, la Cellule Recherche de l’Organisation de l’armement de l’Europe occidentale (CRO) a maintenu le niveau de ses activités de soutien aux initiatives de la Commission II du GAEO.
Celles-ci se sont concrétisées par la notification de 11 contrats EUCLID ou SOCRATE à l’industrie européenne, avec un financement hors TVA de 20 465 451 euros par les gouvernements intéressés et de 19 454 019 euros par les industriels.
Le Comité de direction s’est réuni à Baveno le mardi 9 octobre 2001 pour approuver le budget 2002 de l’Organisation et prendre les mesures de gestion relevant de son autorité, notamment en matière de personnel.
Eurogroupes
Sur la base de l’avis du CDM, le Conseil a décidé, le 15 mai 2001, de mettre en sommeil les trois Eurogroupes, cette décision étant effective le 30 juin 2001. Depuis le 1er juillet 2001, l’ensemble des réunions et travaux ont été suspendus et le contrat du Secrétaire permanent (Eurocom et Eurolongterm) a pris fin le 30 novembre 2001.
Durant ce deuxième semestre 2001, l’Institut a dû mener ses activités sur un double front : celui du transfert administratif de l’IES à l’Union européenne d’une part ; celui du débat stratégique européen d’autre part.
À la suite de l’Action commune adoptée par le Conseil de l’Union, le 20 juillet 2001, il devenait impératif de clore au 31 décembre 2001 l’ensemble des négociations sur les dispositions juridiques, administratives, sociales et financières régissant le nouvel Institut. L’adoption par les 15 États membres d’un budget de fonctionnement pour 2002, permettant à l’Institut de démarrer sans heurts sa nouvelle existence au 1er janvier suivant, était également une nécessité. Enfin, de nouvelles dispositions devaient être définies, conformément au nouveau statut de l’Institut, de façon à séparer les aspects relevant de l’Union et ceux relevant de l’UEO, tout en permettant à l’Institut de continuer à fonctionner dans les locaux de Paris en bonne intelligence avec les organes de l’UEO et de son Assemblée parlementaire. Le Directeur et le chef d’administration, avec l’appui de l’ensemble de l’équipe de l’IES, ont consacré une part essentielle de leur énergie et de leur temps à la réussite de ces négociations.
Simultanément, en dépit d’une équipe réduite et de contraintes administratives pressantes, l’Institut s’est fait un devoir de maintenir un certain niveau d’activités pour ce second semestre 2001. Les tragiques événements du 11 septembre aux États-Unis ont rendu cet impératif d’autant plus aigu : l’Institut a ainsi très vite recentré la conférence transatlantique prévue pour cette période sur les conséquences stratégiques du terrorisme international. On trouvera ci-après le détail de ces activités.
La fermeture de l’Institut d’études de sécurité de l’UEO et la naissance de l’Institut de l’Union constituent sans aucun doute un tournant majeur. Désormais agence de l’Union européenne, l’Institut va réorienter ses travaux, ses méthodes de travail et ses réflexions, dans le souci de servir au mieux la politique de sécurité et de défense commune de l’Union européenne. Ce faisant, il restera naturellement à l’écoute et en relation avec l’ensemble des pays européens, candidats ou non à l’Union européenne. À cet égard et pendant plus de dix ans, un réseau relationnel considérable a été développé par l’Institut de l’UEO, notamment avec des pays non membres de l’Union européenne. Parce que l’une de ses missions consiste à favoriser une culture stratégique de plus en plus commune sur le continent européen, le nouvel Institut de l’Union européenne veillera à maintenir, enrichir et développer toujours plus étroitement ce réseau stratégique européen amorcé à l’UEO.
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Pendant la période du 1er juillet au 31 décembre 2001, l’Institut a organisé, sous l’égide de la présidence belge de l’Union européenne, les séminaires suivants : Ÿ pour les membres du COPS, un séminaire de réflexion sur la PESC, à Tenneville (Belgique) Ÿ en collaboration avec le cabinet du ministre belge de la défense, un séminaire intitulé Vers un Livre blanc européen de la défense, à Bruxelles.
Dans le cadre de son programme transatlantique 2001, l’Institut a organisé une conférence intitulée Relations transatlantiques et nouveau désordre mondial, à Bruxelles.
En marge du séminaire sur le Livre blanc, l’Institut a organisé pour les membres du COPS et le Secrétariat général du Conseil de l’UE une réunion de brainstorming sur les conséquences stratégiques pour la PESC/PESD des attentats du 11 septembre.
L’Institut a subventionné les Halki International Seminars organisés par ELIAMEP sur Patterns of cooperation in SEE and the Black Sea Region et sur Peace-Building: Security and Cooperation in the Mediterranean.
L’Institut a publié durant cette période les Cahiers de Chaillot n° 48 sur Nucléaire : le retour d’un grand débat par Thérèse Delpech, Shen Dingli, Lawrence Freedman, Camille Grand, Robert A. Manning, Harald Müller, Brad Roberts et Dmitri Trenin sous la direction de Burkard Schmitt, n° 49 sur Elargissement : une nouvelle OTAN par William Hopkinson (ancien chercheur associé), et n° 50 sur Quel statut pour le Kosovo ? par Dana H. Allin, Franz-Lothar Altmann, Marta Dassù, Tim Judah, Jacques Rupnik et Thanos Veremis sous la direction de Dimitrios Triantaphyllou. Il a également publié les Bulletins n° 34 et 35. L’Institut a également produit une publication intitulée Conférence transatlantique de Paris 2001 (Série transatlantique) sous la direction de Julian Lindley-French suite à la conférence Les relations transatlantiques et l’administration Bush qui a eu lieu les 21 et 22 juin 2001.
L’Institut a également diffusé les Publications occasionnelles n° 28 sur Developing the « moral » arguments: Russian rhetorical strategies on security post-Kosovo par Charlotte Wagnsson (ancienne boursière), n° 29 sur The Challenge of Belarus, and European responses par Ramunas Davidonis (ancien boursier), n° 30 sur Reconciling the Prince’s two « arms » – International-external security policy coordination in the European Union par Ferruccio Pastore (ancien boursier), n° 31 sur Aspects juridiques de la politique européenne de sécurité et de défense par Lydia Pnevmaticou (ancienne boursière), et n° 32 sur Managing separatist states: a Eurasian case study par Dov Lynch (ancien boursier).
L’Institut a accueilli plusieurs boursiers : Pernille Rieker (Norvège), Jaap Ora (Estonie), Sander Huisman (Pays-Bas) et Gloria Ogayar Suarez (Espagne) pour une période de deux mois. L’Institut a également accueilli Hans-Georg Ehrhart (Allemagne) pour une période de deux mois et Veton Surroï (Kosovo) pour une période d’un mois en tant que chercheurs associés.
Outre leur participation à plusieurs séminaires et réunions à Paris et à l’étranger, les membres de l’équipe de recherche ont tenu des réunions d’information et de formation lors des occasions suivantes : un exposé à la conférence parlementaire au Sénat belge, à Bruxelles ; une présentation devant un groupe d’investisseurs institutionnels américains, à l’Institut à Paris ; un exposé devant le Collège Interarmées de Défense danois (CID), à l’Institut à Paris ; une intervention devant les auditeurs, originaires d’Europe centrale et orientale ainsi que des Balkans, de la session européenne de l’IHEDN, à Paris ; un cours à l’Université d’Athènes ; un cours au Collège de défense de l’OTAN, à Rome ; un exposé dans le cadre des Assises sur l’avenir de l’Europe à l’Assemblée nationale, à Paris ; une présentation au groupe de travail POLARM du Conseil de l’Union européenne, à Bruxelles ; une intervention à une table ronde organisée par l’Istituto Italiano di Cultura, à Paris ; une présentation au séminaire organisé par l’Université de Birmingham et le RIIA, à Londres ; un exposé au Fifth Black Sea Strategy Group Meeting organisé par l’EastWest Institute de Kiev et le International Center for Black Sea Studies, à Athènes ; une présentation au colloque européen organisé par le Conseil économique de la défense, à Paris ; un exposé à l’Université américaine de Paris ; une présentation à une conférence organisée par la DGAP, à Berlin ; une intervention à la Conférence 2001 de la BISA, à Edimbourg.
