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| Index des rapports | 2000 | 2001 | 2002 | 2003 | 2004 | 2005 | 2006 | 2007 | 2008 | 2009 | 2010 |

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1809 03-12-2002 La question irakienne
la commission politique
Mr Marshall
Fichier PDF 45 ko
1807 12-11-2002 Première partie du Quarante-huitième rapport annuel du Conseil à l’Assemblée sur les activités du Conseil (pour la période allant du 1er janvier au 30 juin 2002)
Distribution générale
Fichier PDF 49 ko
1806 13-11-2002 Les relations entre l'Europe et le sud de la Méditerranée – conclusions du séminaire de Lisbonne
la commission politique
Mr Yañez Barnuevo
Fichier PDF 135 ko
1805 13-11-2002 L’élargissement de l’OTAN et de l’UE – réponse au rapport annuel du Conseil
la commission politique
Mr Zacchera, Rapporteur
Fichier PDF 215 ko
1804 13-11-2002 Les forces multinationales européennes
la commission de défense
Mr Wilkinson, Rapporteur
Fichier PDF 73 ko
1803 13-11-2002 La participation des forces européennes à la gestion des crises – Réponse au rapport annuel du Conseil
la commission de défense
Mr Palis, Rapporteur
Fichier PDF 103 ko
1802 12-11-2002 La dimension parlementaire dans la nouvelle architecture de sécurité et de défense européenne – Débats et réponses aux questions parlementaires dans les pays de l’UEO
la commission pour les relations parlementaires et publiques
Mrs Agudo Cadarso, Rapporteur
Fichier PDF 80 ko
1801 12-11-2002 Le contrôle parlementaire des services de renseignement dans les pays de l’UEO – Situation actuelle et perspectives de réforme
la commission pour les relations parlementaires et publiques
Mrs Kestelijn-Sierens, Rapporteur
Fichier PDF 107 ko
1800 12-11-2002 La coopération en matière d’armements en Europe : les activités du GAEO et de l’UE – Réponse au rapport annuel du Conseil
la commission technique et aérospatiale
Mr Piscitello, Rapporteur
Fichier PDF 88 ko
1799 04-11-2002 Le rôle de l’Europe dans un nouvel ordre de paix et de sécurité – contribution à la Convention
la commission politique
Mr Eyskens, Rapporteur
Fichier PDF 110 ko
1798 09-10-2002 Une politique de défense européenne : contribution à la Convention
la commission de défense
Fichier PDF 61 ko
1797 26-09-2002 Réponses du Conseil aux Recommandations 706-714
Distribution générale
Fichier PDF 102 ko
1790 03-06-2002 Discours communiqué à l’Assemblée par M. SOLANA, Secrétaire général de l’UEO et Haut représentant pour la politique étrangère et de sécurité commune du Conseil de l’Union européenne
Distribution générale
Fichier PDF 33 ko
1789 03-06-2002 Le développement d’une capacité européenne d’observation spatiale pour les besoins de la sécurité de l’Europe
la commission technique et aérospatiale
Mr O'Hara, Rapporteur, & Mr Cherribi, Associate Rapporteur
Fichier PDF 100 ko
1788 03-06-2002 COMPOSITION OF COMMITTEES / COMPOSITION DES COMMISSIONS
Distribution générale
Fichier PDF 52 ko
28-05-2002 Questions écrites nos 375 à 381 et réponses du Conseil
Distribution générale
Fichier PDF 53 ko
1786 27-05-2002 Nouveaux défis pour la coopération euro-américaine en matière de sécurité
la commission politique
Mr Blaauw, Rapporteur
Fichier PDF 227 ko
1785 16-05-2002 Equiper nos forces pour assurer la sécurité et la défense de l’Europe : Priorités et lacunes (conclusions du colloque de l’Assemblée) –Réponse au rapport annuel du Conseil
la commission technique et aérospatiale
Mr Díaz de Mera, Rapporteur
Fichier PDF 115 ko
1784 16-05-2002 Le suivi des discussions internationales sur la maîtrise des armements et le désarmement
la commission de défense
Mr de Puig, Rapporteur
Fichier PDF 184 ko
1783 16-05-2002 Les capacités militaires européennes dans le contexte de la lutte contre le terrorisme international
la commission de défense
Mr Wilkinson, Rapporteur
Fichier PDF 143 ko
1782 30-04-2002 Réponses du Conseil aux Recommandations nos 693 à 705
Distribution générale
Fichier PDF 140 ko
1781 06-05-2002 L’évolution de l’opinion publique en Europe en matière de sécurité et de défense après les attentats terroristes du 11 septembre 2001
la commission pour les relations parlementaires et publiques
Mr Crema, Rapporteur
Fichier PDF 79 ko
1780 06-05-2002 La dimension parlementaire dans la nouvelle architecture de sécurité et de défense européenne – Réponses aux questions parlementaires dans les pays de l’UEO
la commission pour les relations parlementaires et publiques
Mr Arnau Navarro, Rapporteur, & Mr Vasilescu, co-Rapporteur
Fichier PDF 116 ko
1779 06-05-2002 Les pays européens non membres de l’Union européenne et l’Europe de la défense – Réponse au rapport annuel du Conseil
la commission politique
Mr Masseret, Rapporteur, & Ms Gülek, co-Rapporteur
Fichier PDF 173 ko
1778 06-05-2002 Le rôle des parlements nationaux dans l’Union européenne et plus particulièrement dans la PESD – contribution de l’Assemblée à la Convention
la commission politique
Mr Eyskens, Rapporteur
Fichier PDF 111 ko
1775 11-04-2002 Renseignement européen : les nouveaux défis – Réponse au rapport annuel du Conseil
la commission de défense
Mr Lemoine, Rapporteur
Fichier PDF 107 ko
1774 25-03-2002 Deuxième partie du Quarante-septième rapport annuel du Conseil à l’Assemblée sur les activités du Conseil (pour la période allant du 1er juillet au 31 décembre 2001)
Distribution générale
Fichier PDF 108 ko