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| Index des rapports | 2000 | 2001 | 2002 | 2003 | 2004 | 2005 | 2006 | 2007 | 2008 | 2009 | 2010 |

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1847 01-12-2003 La sécurité en Europe et la stabilisation du Moyen-Orient
la commission politique
Mrs Durrieu
Fichier PDF 893 ko
1846 27-11-2003 Questions écrites nos 382 à 385 et réponses du Conseil
Distribution générale
Fichier PDF 144 ko
1845 27-11-2003 Réponses du Conseil aux Recommandations nos 721 à 732
Distribution générale
Fichier PDF 403 ko
1844 24-11-2003 Les perspectives de la politique européenne de sécurité et de défense (Partie II) - Réponse au rapport annuel du Conseil
la commission politique
Mr Gaburro
Fichier PDF 287 ko
1843 04-11-2003 La défense antimissile : pour une initiative européenne commune
la commission technique et aérospatiale
Mr Braga
Fichier PDF 448 ko
1842 04-11-2003 L’Europe de la défense : unir et renforcer les capacités nationales et européennes – Réponse au rapport annuel du Conseil
la commission de défense
Mrs Aguiar, Rapporteur
Fichier PDF 482 ko
1841 04-11-2003 Un concept stratégique européen – Aspects de défense
la commission de défense
Mr Gubert
Fichier PDF 433 ko
1840 04-11-2003 L’évolution de la politique d’armement en Europe – Réponse au rapport annuel du Conseil
la commission technique et aérospatiale
Mr Agramunt Font de Mora
Fichier PDF 465 ko
1839 03-11-2003 Une initiative européenne pour renforcer le rôle des Nations uniesen faveur de la paix et de la sécurité
la commission politique
Mr Martínez Casañ
Fichier PDF 1 396 ko
1838 03-11-2003 Les répercussions de la crise irakienne sur les opinions publiques en Europe
la commission pour les relations parlementaires et publiques
Mrs Agudo Cadarso
Fichier PDF 268 ko
1837 03-11-2003 Le suivi parlementaire des conclusions de la Convention sur l’avenir de l’Europe
la commission pour les relations parlementaires et publiques
Mr Budin
Fichier PDF 312 ko
1836 13-10-2003 Les forces aériennes européennes projetables
la commission de défense
Mr Wilkinson
Fichier PDF 342 ko
1835 22-10-2003 Les perspectives de la politique européenne de sécurité et de défense - Contribution à la Conférence intergouvernementale
la commission politique
Fichier PDF 375 ko
1834 22-10-2003 Décision 26
la commission politique
Fichier PDF 25 ko
1833 06-10-2003 Première partie du Quarante-neuvième rapport annuel du Conseil à l’Assemblée sur les activités du Conseil (pour la période allant du 1er janvier au 30 juin 2003)
Distribution générale
Fichier PDF 163 ko
1826 02-06-2003 Composition des commissions
Distribution générale
Fichier PDF 192 ko
1825 13-05-2003 L’objectif global de l’UE et la Force de réaction de l’OTAN (FRO) – Réponse au rapport annuel du Conseil
la commission de défense
Mr Rivolta
Fichier PDF 375 ko
1824 13-05-2003 La stratégie de sécurité nationale des Etats-Unis et ses conséquences pour l’Europe de la défense
la commission de défense
Mr Gubert
Fichier PDF 464 ko
1823 13-05-2003 L’avenir des industries aéronautiques européennes de défense – Réponse au rapport annuel du Conseil
la commission technique et aérospatiale
Mr Yañez Barnuevo
Fichier PDF 378 ko
1822 13-05-2003 Les activités spatiales européennes en matière de défense et le développement de l’autonomie dans le domaine des lanceurs
la commission technique et aérospatiale
Mr Etherington
Fichier PDF 349 ko
1821 13-05-2003 La coopération entre les industries aérospatiales européenne et russe
la commission technique et aérospatiale
Mr Le Guen
Fichier PDF 276 ko
1820 12-05-2003 L’évolution de la situation dans l’Europe du sud-est
la commission politique
Mr Hancock
Fichier PDF 478 ko
03-06-2003 L’Europe et la nouvelle stratégie de sécurité nationale des Etats-Unis
la commission politique
Mr de Puig
Fichier PDF 474 ko
1819 12-05-2003 L’Europe et la nouvelle stratégie de sécurité nationale des Etats-Unis
la commission politique
Mr de Puig
Fichier PDF 520 ko
1818 12-05-2003 La politique de sécurité d’une Europe élargie
la commission politique
Mr Nazaré Pereira
Fichier PDF 423 ko
1817 12-05-2003 Le suivi parlementaire de la PESD dans les parlements nationaux – débats et réponses aux questions parlementaires dans les pays de l’UEO
la commission pour les relations parlementaires et publiques
Mr Budin
Fichier PDF 295 ko
1816 12-05-2003 Le développement d’une culture de sécurité et de défense dans le cadre de la PESD
la commission pour les relations parlementaires et publiques
Mrs Katseli
Fichier PDF 243 ko
1815 06-05-2003 Réponses du Conseil aux Recommandations nos 715 à 720
Distribution générale
Fichier PDF 281 ko
1814 23-04-2003 La politique de sécurité d’une Europe élargie - réponse au rapport annuel du Conseil
la commission politique
Mr Nazaré Pereira
Fichier PDF 327 ko
1813 23-04-2003 La défense européenne et la puissance maritime
la commission de défense
Mr Wilkinson
Fichier PDF 297 ko
1812 13-03-2003 Deuxième partie du Quarante-huitième rapport annuel du Conseil à l'Assemblée sur les activités du Conseil (pour la période allant du 1er juillet au 31 décembre 2002)
Distribution générale
Fichier PDF 138 ko