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| Index des rapports | 2000 | 2001 | 2002 | 2003 | 2004 | 2005 | 2006 | 2007 | 2008 | 2009 | 2010 |

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1922 23-11-2005 Réponses du Conseil aux recommandations nos 759 à 766
Distribution générale
Fichier PDF 229 ko
1921 08-11-2005 Première partie du Cinquante et unième rapport annuel du Conseil à l’Assemblée sur les activités du Conseil
Distribution générale
Fichier PDF 52 ko
1920 09-11-2005 La surveillance de l’espace maritime et des zones côtières dans les pays européens
la commission de défense
Andrea Rigoni (Italy, Federated Group)
Fichier PDF 100 ko
1919 09-11-2005 L’Union européenne dans les Balkans : Althea et autres opérations
la commission de défense
João Mota Amaral (Portugal, Federated Group)
Fichier PDF 144 ko
1918 09-11-2005 La coopération dans le domaine opérationnel entre l’UE et l’OTAN
la commission de défense
Jean-Pierre Kucheida (France, Socialist Group)
Fichier PDF 153 ko
1917 09-11-2005 Le marché européen des équipements de défense : l’article 296 du Traité instituant la Communauté européenne et le Livre vert de la Commission européenne
la commission technique et aérospatiale
Franco Danieli (Italy, Liberal Group)
Fichier PDF 196 ko
1916 09-11-2005 L’avenir de l’industrie navale européenne de défense
la commission technique et aérospatiale
Elvira Cortajarena Iturrioz (Spain, Socialist Group)
Fichier PDF 122 ko
1915 08-11-2005 L’avenir de la politique européenne de sécurité et de défense et de son contrôle démocratique
la commission politique
Andrea Manzella (Italy, Socialist Group)
Fichier PDF 227 ko
1914 08-11-2005 La lutte contre le terrorisme international : un défi pour l’Europe
la commission politique
Lluis Maria de Puig (Spain, Socialist Group) & Bart van Winsen, co-Rapporteur (Netherlands, Federated Group)
Fichier PDF 170 ko
1913 08-11-2005 Le maintien de la paix en Afrique sub-saharienne : une approche concrète
la commission politique
Charles Goerens (Luxembourg, Liberal Group)
Fichier PDF 257 ko
1912 08-11-2005 Les débats parlementaires et l’orientation de l’opinion publique sur la construction européenne
la commission pour les relations parlementaires et publiques
Lord Russell-Johnston (United Kingdom, Liberal Group) & Vilija Aleknaite, co-Rapporteur (Lithuania, Federated Group)
Fichier PDF 166 ko
1911 08-11-2005 Les parlements et la mission Althea
la commission pour les relations parlementaires et publiques
Giovanni Crema (Italy, Socialist Group) & Ali Riza Gülçicek, co-Rapporteur (Turkey, Socialist Group)
Fichier PDF 120 ko
1910 17-06-2005 Questions écrites nos 387 à 392 et réponses du Conseil
Distribution générale
Fichier PDF 63 ko
1904 13-06-2005 Questions écrites nos 387 à 392
Distribution générale
Fichier PDF 43 ko
1903 12-05-2005 Deuxième partie du Cinquantième rapport annuel du Conseil à l’Assemblée sur les activités du Conseil
Distribution générale
Fichier PDF 78 ko
1902 12-05-2005 Maîtrise des armements et non-prolifération : les moyens satellitaires de vérification
la commission technique et aérospatiale
Jean-Guy Branger (France, Federated Group)
Fichier PDF 156 ko
1901 12-05-2005 Le programme européen d’acquisition de technologie (ETAP) – Réponse au rapport annuel du Conseil
la commission technique et aérospatiale
Edward O'Hara (United Kingdom, Socialist Group)
Fichier PDF 118 ko
1900 12-05-2005 La lutte contre le terrorisme international : aspects de défense
la commission de défense
Ignacio Cosidó Gutiérrez (Spain, Federated Group)
Fichier PDF 143 ko
1899 12-05-2005 Les opérations réseau-centrées : les capacités européennes
la commission de défense
Klaus Werner Jonas (Germany, Socialist Group)
Fichier PDF 203 ko
1898 12-05-2005 Le développement de la PESD et l’Objectif global 2010 – Réponse au rapport annuel du Conseil
la commission de défense
Konstantinos Vrettos (Greece, Socialist Group)
Fichier PDF 163 ko
1897 12-05-2005 La mise en oeuvre de la Décision n° 27 et de la Directive n° 120 : l’octroi du droit de vote en commission
Commission du reglement et des immunités
Jean-Guy Branger (France, Federated Group)
Fichier PDF 62 ko
1896 11-05-2005 La mise en oeuvre de la Stratégie européenne de sécurité
la commission politique
Gerd Höfer (Germany, Socialist Group)
Fichier PDF 277 ko
1895 11-05-2005 La coopération en matière de sécurité entre l’UE et son proche voisinage à l’Est
la commission politique
Jean-Pierre Masseret (France, Socialist Group) & Abdülkadir Ates, co-Rapporteur (Turkey, Socialist Group)
Fichier PDF 321 ko
1894 11-05-2005 Les développements dans le Grand Moyen-Orient
la commission politique
Josette Durrieu (France, Socialist Group)
Fichier PDF 251 ko
1893 11-05-2005 La ratification du Traité établissant une Constitution pour l’Europe : suivi parlementaire et orientation de l’opinion publique
la commission pour les relations parlementaires et publiques
Lord Russell-Johnston (United Kingdom, Liberal Group) & Vilija Aleknaite, co-Rapporteur (Lithuania, Federated Group)
Fichier PDF 169 ko
1892 11-05-2005 Le développement de la coopération interparlementaire dans les Balkans
la commission pour les relations parlementaires et publiques
Milos Budin (Italy, Socialist Group)
Fichier PDF 149 ko
1890 17-03-2005 Réponses du Conseil aux Recommandations nos 749 à 758
Distribution générale
Fichier PDF 139 ko